1. Présentation du site internet.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://shop.subaqua17.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
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Responsable publication : Association SUBAQUA CLUB LA ROCHELLE – contact.shop@subaqua17.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Association SUBAQUA CLUB LA ROCHELLE – contact.shop@subaqua17.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – https://www.ovh.com/fr/
Délégué à la protection des données : Association SUBAQUA CLUB LA ROCHELLE – contact.shop@subaqua17.com
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.L’utilisation du site http://shop.subaqua17.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://shop.subaqua17.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le SUBAQUA CLUB LA ROCHELLE, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web http://shop.subaqua17.com est mis à jour régulièrement par le SUBAQUA CLUB LA ROCHELLE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site internet http://shop.subaqua17.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. L’association SUBAQUA CLUB LA ROCHELLE s’efforce de fournir sur le site http://shop.subaqua17.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site http://shop.subaqua17.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://shop.subaqua17.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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